Trouvé à l'intérieur – Page 350HABITAT EVOLUTIF 12 13 HABITAT ECONOMIQUE 12 13 - Taille ... L'ancienneté dans le logement n'est pas un facteur explicatif à lui seul ; elle recouvre une ... Trouvé à l'intérieur – Page 306A. L'habitat et la norme locale d'urbanisme Les lois de décentralisation ... pour la ville du 13 juillet 1991 selon laquelle " le logement social est ... Trouvé à l'intérieur – Page 14... favoriser la réalisation de logements so Ou la démonstration de ce que la mise en cohérence ciaux par les communes “ ... d ' urbanisme ) que le droit de l ' habitat ou le droit de 1990 sur le droit au logement , la loi du 13 mai 1991 transports . Trouvé à l'intérieur – Page 606Carrières Ste - Thérèse Ltée ( 1985 ) , 13 Admin . L.R. 144 3 Malartic ... Régie du logement du Québec , ( 1984 ) C.S. 774 1 Cie Price Ltée c . Gauthier , ( 1985 ) ... Nantel , ( 1984 ) C.S. 1132 13 Habitat Ste - Foy ( 1982 ) Inc. c . Auclair , ( 1985 ) ... Trouvé à l'intérieur – Page 206... /durée de logement/possession d'habitat Chômage * pendulaires/durée de logement/possession d'habitat -.02 (.07) .10 (.05) .13 (.05) Attachement affectif ... Trouvé à l'intérieur – Page 125enquêtes sur le logement Institut national de la statistique et des études économiques (France) L. Vandekerckhove, N. Desmond, G. Birot de la ... ET PLUS (PERIPH) 31,1 13,7 10,5 13,6 16,7 4,2 4,2 6,0 100,0 1676 U.U. DE 100 000 HAB. Trouvé à l'intérieur – Page 74Pour les logements de plus de 15 ans, aide conditionnée à un diagnostic thermique complet. ... plafonnés à 2 800 € et à des dépenses de 13 000 € HT maximum. Trouvé à l'intérieur – Page 399Mère 1 : N'a jamais travaillé 2 : A quitté son travail lors de l'adoption 3 : Profession libérale , poste important 4 : Employée , commerçante , fonction subalterne 5 : Ouvrière C 13 . Habitat : 1 : Propriétaire pavillon 2 : Propriétaire appartement 3 : Locataire pavillon 4 : Locataire appartement ( non H.L.M. ) 5 : Logement fonction 6 : H.L.M. 0 : Pas de renseignements C 14 . Revenus : 1 : moins de 500 2 : 500 à ... Trouvé à l'intérieur – Page 14INFO N° 13 LEGISLA TIÛN internationales spécialisées dans les transports et la ... de logement des agents de l ' Etat dans la limite des moyens disponibles ... Trouvé à l'intérieurZ ON ES ( par logement ) . HLM PLR ( pour DOM ) . 13 409 + 915 XS 29 555 + 915 XS 12 563 + 828 X SR 27 157 + 828 X SR Prix « Bâtiment » : Type I . . . . . . Logement à partir du type I bis . . . . Charge foncière : Habitat collectif . . . . . . Habitat ... Trouvé à l'intérieur – Page 54CHAPITRE 13 Logement et terre 13 . 1 A regarder Rodrigues , c ' est un désordre organisé en ce qui concerne l ' habitat et les terres . On peut constater que le logement est d ' une qualité précaire , que les conditions sanitaires se dégradent ... Trouvé à l'intérieur – Page 673Les réponses apportées ont , là également , suivi une certaine évolution dans le temps . a ) La résolution de la commission I du séminaire sur l ' habitat rural ( 13 ) recommande que les " attributaires soient déclarés propriétaires des logements ... Trouvé à l'intérieur – Page 149colloque international de Dakar (10-13 décembre 2002) Association ... Inversement , dans les agglomérations urbaines , où les logements disponibles sont en ... Trouvé à l'intérieurHABITAT . TO L ( Taux d ' Occupation des logements ) 7 , 2 . Ménage / Logement E AU - Réseau 58 , 5 81 , 4 88 , 1 13 , 7 . % Logement % " . - Puits 10 , 2 4 , 0 0 , 7 22 , 3 Source - Citerne 18 , 9 5 , 9 44 , 5 6 , 6 4 , 6 . % Autres 19 , 5 E GOUT 85 ... Trouvé à l'intérieur – Page 13713 HABITAT HOUSING — • Les aspects spécifiques de lo crise de logement urbain en Tunisie et leurs solutions, par G. Blachère. Septembre 1953 (n° 80). ... p. 64 HISTOIRE HISTORY — Notes d'histoire tunisienne les commencement* de la ... Trouvé à l'intérieur – Page 23Logements vendus vides ( prix en F / m'utile ) Appartements anciens Appartements récents Standing Courant | Standing ... 300 29 000 19 000 26 000 20 000 12 30 000 15 400 32 000 18 000 30 000 22 000 13 31 400 15 700 34 000 17 500 30 000 22 000 ans . ... Les données disponibles ne permettent pas de le confirmer . Trouvé à l'intérieur – Page 18cette orientation, l'appellation « habitat intermédiaire avec services ... la loi du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement) plus ou ... Trouvé à l'intérieurRéviser les barèmes de l'allocation de logement temporaire ........ 30 Améliorer l'efficacité de l'action des CAF en direction de l'habitat ................ 30 E ... 13 - LE NOUVEAU DROIT EST CONSACRÉ PAR LE JUGE ........ 13 1 SIÈCLE . Trouvé à l'intérieur – Page 91Avec 4620 logements réalisés de I960 à 1993 pour un investissement de 52 ... 13. La SIC au Cameroun comme la SN1 au Gabon... SIC : L'HABITAT SOCIAL DANS LES ... Trouvé à l'intérieur – Page 192Tableau 5 : Satisfaction exprimée à l'égard des 21 dimensions du logement ( n ... L'insatisfaction à l'égard de la qualité de l'espace extérieur disponible ... Trouvé à l'intérieur – Page 126... 15 - L'ATTEINTE D'UN MINIMUM DE 20 % DE LOGEMENTS SOCIAUX Nature et contexte Les dispositions de la loi SRU relatives à la mixité sociale dans l'habitat ... Trouvé à l'intérieur – Page 19Ainsi , l'Etat , tout en investissant moins dans la production de logements sociaux , jouit de revenus accrus grâce aux impôts fonciers . ... Source : Shelter Net 13 , qui cite à son tour des extraits de la National Association of Cooperative Unions du Kenya . ... Là où la paille est disponible et si la terre convient , un moniteur recrute des ouvriers qui produisent les meubles à l'aide de moules pouvant être ... Trouvé à l'intérieur – Page 268La répartition des logements construits par Cercles urbains » » ( Stadtkreise ) ( 5 ) et « cercles ruraux » ( Landkreise ) montre également la ... dessous où en était la les destructions et , partant , la proportion élevée situation de l'habitat fin 1954. ... 11.445 38.967 40.888 42.257 44.044 46.046 1.276 13,5 % 1.361 13,6 % 1.423 13,7 % 1.497 13,6 % 1.546 13,45 % Logements disponibles ( en 1.000 ) . L'habitat pavillonnaire, dont la première édition remonte à 1966, présente la synthèse de recherches et d'analyses coordonnées qui avaient pour objectif de comprendre un paradoxe observé dans la politique de l'habitat après la ... Trouvé à l'intérieur – Page 29conditions d'habitat des ménages algériens ... indicateurs des caractéristiques du parc des logements et des conditions d'habitat de la population 1987 1.982,1 2.999 13,9 79,7 6 ... Locataires Logés gratuitement * Information non disponible . Trouvé à l'intérieur – Page 313enjeux territoriaux, politiques et sociaux du logement en Suisse Luca Pattaroni, ... risquent de renchérir considérablement une fois l'aide échue13. Trouvé à l'intérieur – Page 344Rev. philanthrop , Pár . , 1912-13 , xxxii , 385-410 . - Duchosal ( Mme . ) Logement ouvrièrs . Assain . et salub . de l'habitat . C. - r .... 2 . Trouvé à l'intérieur – Page 85intégrés dans un logement acquis en état futur d'achèvement ou que le ... et à la condition que l'équipement réponde aux normes NF EN 13 229 ou NF D 35376. Trouvé à l'intérieur – Page 60... l'absence de tout logement disponible , le problème du recrutement de la maind'ouvre et précipite partout les progrès ... graves d'un habitat trop rigoureusement ajusté aux besoins d'une population qui , après de dures années d'épreuves ... Trouvé à l'intérieur... petite couronne parisienne par la métropole, sans retirer de compétences à la ville de Paris, en dehors de celles relatives au logement et à l'habitat. Trouvé à l'intérieur – Page 81.3 - Logements par région Région Effectifs ( en Milliers ) 1984 1994 Accroissement annuel Répartition en % Mil . ... 101,4 177,6 13,7 8,4 4,9 6.7 13,9 3,0 5,1 4,3 3,8 2,2 3.2 4,0 3,5 3.5 20,1 13,9 15,1 13,6 22,2 5,5 9,6 21,4 14,2 13,2 13,2 23,1 5 ... Trouvé à l'intérieur – Page 103TAILLE DU MENAGE TYPE DE LOGEMENT : your : 1 : 2 : 5 ; 6 ; 7 ; 8 : : 10 ; 11 12 ET + :. TOTAL ENSEMBLE DU PAYS AUTRES 43 109 38 . 127 48 41 13 14 112 54 117 35 29 10 13 100 34 46 20 13 4 154 72 20 21 21 181 79 7 7 84 61 177 ... Trouvé à l'intérieur – Page 306HABITAT EVOLUTIF 13 HABITAT ECONOMIQUE Taille des ménages et ancienneté ... L ' ancienneté dans le logement n ' est pas un facteur explicatif à lui seul ; elle recouvre une réalité en quelque sorte concomitante : l ' ancienneté du ... Trouvé à l'intérieur – Page 19780, al. 2, 2°, du Code wallon du logement et de l'habitat durable). 13. On recourt également à d'autres stratagèmes, comme le bail de complaisance ou ... Trouvé à l'intérieur – Page 241... kilomètres du canal Nhieu Loc-Thi Nghe ont déplacé 13 000 ménages et auront permis la construction de 4000 des 8 000 logements prévus à la fin de 1995. Trouvé à l'intérieur – Page 36SITUATION Lieux de travail Diagramme E.H. FRÉQUENCE DANS LA VILLE : N. 13 HABITAT URBAIN 45 Hu . 3 5 % PROFIL de la ... LOGEMENT 14 Dispersés dans toute la ville , plus spécialement dans les 17 4e 5 et 7e arrond ! 16 ( Maison ... Trouvé à l'intérieur – Page 28... 17,2 % 13,5 % 100,0 % 100,0 % 11,9 % 12,2 % 13,2 % 22,4 % Source : Insee , enquête « Logement » 2002 . Tableau 7 : Type de logement des ménages selon l'âge Collection « Habitat et solidarité » 28 Habitat social et vieillissement. Trouvé à l'intérieur – Page 22363 in fine, du Code wallon du logement et de l'habitat durable, complété par l'art. 13, 1°, du décret wallon du 9 février 2012, M.B., 9 mars 2012. Trouvé à l'intérieur – Page 14pent à la mise en ouvre du droit au logement et contribuent à la nécessaire mixité sociale des villes et des quartiers » . ... s'il n'est pas tempéré par le principe de mixité sociale , aboutir à la concentration de personnes mal logées là où il y a des logements disponibles , c'est - à - dire souvent , s'agissant du parc locatif social , dans des immeubles fortement stigmatisés » ( 13 ) , Mais l'on verra qu'au nom ... Trouvé à l'intérieur – Page 24Cette évolution est essentiellement portée par la construction de logements individuels13 en secteur diffus et en secteur groupé. Trouvé à l'intérieur2, 4°, du Code wallon du logement et de l'habitat durable, inséré par l'art. 13, § 2, du décret de la Région wallonne du 20 juillet 2005, M.B., ... Trouvé à l'intérieur – Page 214Parmi les facteurs de cette différenciation spatiale de l'habitat, l'opposition entre les branches d'activités dans lesquelles ... du grand ensemble stigmatisé de Chanteloup au "Village" de Chevry », Annales de Géographie, n° 564, pp. 89-1 13. Trouvé à l'intérieurProportion de ménages satisfaits ou très satisfaits de leur logement selon le type d'habitat et le statut d'occupation Individuel ... 65 ans et + Individuel 34,1 21,5 13,8 11,4 5,7 Type d'habitat 12,9 Collectif 47,2 54,3 42,5 30,6 11,9 37,4 Propriétaire non ... L'insatisfaction est liée très fortement au statut d'occupation , à l'espace disponible et à l'époque de construction , ainsi qu'à l'insonorisation du logement . Trouvé à l'intérieur – Page 62Construction , autres logements • Acquisition , logement familial 6,5 9 12 11 10 • Acquisition , autres logements 13 1 0. CREDITS A LONG TERME - Equipement Habitat , logement familial - Habitat , autres logements Crédits agricoles A fixer ... Trouvé à l'intérieur – Page 29Entre 1990 et 1999 la moyenne des logements nouvellement construits a été de ... du revenu mensuel disponible des ménages doit être consacrée au logement. Trouvé à l'intérieur – Page 40M. Bolufer, directeur de cabinet du ministre du logement Christine Boutin, ... Le président de 13 Habitat, l'office d'HLM des Bouches-du- Rhône, ...