Trouvé à l'intérieur – Page 3166 et 7. Etat de distribu Merz . Renv . de sa lettre aux cotion des troupes sur les frontières , miiés réunis militaire , des recheret ... chasseurs Envoie à chaque député son mé de Franche - Comté , des commis moire relatif au passage des de ses ... Trouvé à l'intérieur – Page 613Lettre que le pape lui écrit à ce sujet . communication . 20. Quitte la reine Berte 58. ... 12 6 37. Protection qu'il assemble pour ce sujet à Reims . Trouvé à l'intérieur – Page 104( 1 ) ( 1 ) M. de Mirabeau m'a reproché dans ce temps - là de dénoncer quelques ... fi , par exemple , trente - six châteaux dont j'avois la liste , brûlés ... Trouvé à l'intérieur – Page 9Il faut agir sur les caurs , & c'est là un grand & un fi grand oavrage que je ... l'Assemblée de Poisly le reçut - elle sous de certaines conditions ( 6 ) . Trouvé à l'intérieur – Page 5Lettre du Ministre de la Guerre , qui annonce que deux Régimens de l ' armée , Royal - Lorraine , et les Chasseurs de Franche - Comté ont acquitté le premier tiers de leur contribution patriotique montant pour les deux à 8 , 249 liv . 6 sous 8 d ... Trouvé à l'intérieur – Page 178De toutes les provinces , des pétitions arrivent à l'Assemblée nationale pour demander la mise en jugement du ... chassés ainsi que lui de leur emploi tous ceux qui , 1. 6 novembre . Bataille de Jemmapes gagnée par Dumouriez sur le prince ... Trouvé à l'intérieur – Page 398de désigner les maisons de plaisance Lettre du Roi aux officiers et ... 10 août 1789 . pour la sûreté du port de Brest , 7 -L'Assemblée proclame Louis XVI 9 ... Trouvé à l'intérieur – Page 7236 ° Lettre de Pache , ministre de la guerre , qui informe la Convention que les préposés au recrutement des nouveaux corps qui s'organisent , excitent les ... Il appelle l'attention de l'Assemblée sur cet abus ruineux et qui tend à désorganiser l'armée . ... exprimé par différentes sections de Paris , et particulièrement par celle du Panthéon , d'être autorisées à former une compagnie de chasseurs . marine . Trouvé à l'intérieur – Page 5Lettre de M. Beaussier , vice-Consul de France, résidant à Seÿde , qui offre ... de leur contribution patriotique montant pour les deux; à 8,249 liv. 6 sous ... Trouvé à l'intérieur – Page vi52 6 mars ..... Convocation d'une Assemblée pour le lendemain . . 52 7 ...... Assemblée tenue pour délibérer sur le bail de la ferme des ... Lettres du Roi annonçant la mort du duc d'Aumale et recommandant à l'Échevinage de prendre toutes les mesures nécessaires pour ... ce prince a été légèrement blessé à la chasse . Trouvé à l'intérieur – Page 5J'ai l'honneur de déposer sur le bureau de l'Assemblée le rapport reDépôt par le ... de vous proposer , d'acde décret relatif à la police de la chasse . Trouvé à l'intérieur – Page 613Menacé d'ex- pape : lettre que le pape lui écrit à ce sujer ... 6. Concile bigeois . L'xx v 1. 12 & 37. Protection qu'il assemble pour ce sujet à Reims . Trouvé à l'intérieur – Page 500sans en faire portant adhésion à l'arrêté du district de Notre - Dame , relativement à la formation des six compagnies des chasseurs , en date du 3 ... six compagnies ( 1 ) ; 2 Qu'on ferait une adresse à l'Assemblée de MM . les Représentants de la Commune , pour les prier de ne ... lorsqu'elle s'occuperait de son travail sur la Municipalité ( 3 ) ; La lettre suivante a été adoptée : Paris , le 2 novembre 1789 . Trouvé à l'intérieur – Page 390Lettre de M. Beaussier , vice-Consul de'France ,'l résidant à. ... que deux Régimens de l'armée , Royal-Lorraine , 1 et les Chasseurs-de Franche-Comté ont ... Trouvé à l'intérieur – Page 275Décret portant que la chasse sera libre pour tous les propriétaires , sur leurs terrains , du 15 septembre au 31 mars ... Lettre adressée aux membres du Comité militaire , à Bruxelles , les priant de donner connaissance à l'assemblée des pouvoirs dont ils ont investis . ... pour toute la province , et que ce comité s'adjoindra six personnes à choisir en dehors de l'assemblée , pour l'aider de leurs lumières . Trouvé à l'intérieur – Page 231Il ne serait pas impossible que , sous un mois ou six semaines , notre ami fût dans le cas de se rendre à Paris où je le suivrais ( 1 ) ... la force publique n'est point organisée , et Paris n'a point encore assez influencé l'Assemblée pour l'obliger de faire tout ce qu'elle doit . ... le 24 janvier , à La Chapelle - lèssigné par le conseil général de la commune Saint - Denis , entre des chasseurs préposés de Lyon ... Trouvé à l'intérieur – Page 3J'invite , de plus , l'assemblée nationale à réfléchir fi l'extin & ion du ... Je consens à la restriction du droit de chasse , indiquée par cet article ... Trouvé à l'intérieur – Page 16354385 * Déclaration de la compagnie des Chasseurs du régiment du Port - auPrince . ... 54389 * Copie d'une Lettre de l'Assemblée coloniale , portant pour adresse : Messieurs les citoyens françois formant l'équipage et la garnison du vaisseau national le Léopard , en rade au Port ... Ibidem , s . d . , pet . in - 8 ° , 6 pp . Trouvé à l'intérieur – Page 294de l'assemblée d'assurer la libre circulation des l'Espagne et l'Angleterre , 136. ... Lettre datée de Londres , sur sa conduite et des événemens des 5 et 6 ... Trouvé à l'intérieur – Page iv6 ....... Assemblée tenue pour délibérer sur les lettres du Roi qui annoncent les succès de l'armée et recommandent de presser les travaux de défense : décision ... Le Corps municipal assiste à la procession de la chasse de sainte Geneviève . Trouvé à l'intérieur – Page 6136. Lettres fulminantes de d'Angleterre . 57. Refuse la médiation du Grégoire VII contre lui . 16. ... Protection qu'il assemble pour ce sujet à Reims . Trouvé à l'intérieur – Page 390On a fait parbanal de Jacobinisme , mot que l'aristocratie , dans toute tir déjà les canons avec quarante - deux hommes pour les ... Copie de la lettre du ministre de l'intérieur , à Son Altesse Royale ordonna , le 4 , que le 5 , au matin , M. le président de l'Assemblée ... de la Le jour d'hier avait été fixé par l'Assemblée pour Tour , chevau - légers ; de six compagnies de chasseurs la discussion du décret ... Trouvé à l'intérieur – Page xxix378 6 avril ..... Ordonnance municipale enjoignant aux locataires du pont Notre - Dame de payer leur droit d'entrée , fixé à 83 ... Assemblée tenue pour délibérer sur une requête de François de Vigny le jeune et de Jean de la Bruyère , relative au ... portant qu'on priera le Roi de dispenser la Ville du payement de ce subside , conformément aux lettres d'exemption qui ... à une procession de la châsse de sainte Geneviève , que ce prince a ordonnée pour obtenir la fin de la sécheresse . Trouvé à l'intérieur – Page 298Elle de„ près qu'elle eut chassé les Rois . ... qui Lettre qu'on leur avoit écrite , le 6. de Novem,, feroit sans appel , ni revision , & sans qu'on pût ... Trouvé à l'intérieur – Page 160Mais il serait téméraire de supposer qu'on pût vous proposons d'imposer 17 centimes généraux , faire davantage . ... sur le prix des poudres de auprès de l'Assemblée pour établir des impôts chasse , et une diminution assez sensible sur le ... de l'imperçus immédiatement , un excédant considéra- pôt sur les sucres et de la taxe des lettres . ble au budget de 1873 ... 2 ° de réduire de 6 millions l'évanon employé en 1873 , de 83 millions de francs . luation du produit de l'impôt sur les ... Trouvé à l'intérieur – Page 5France Assemblée Nationale Constituante (1789 - 1791). Lettre de M. Beaussier , vice - Consul de France , résidant à Seyde , qui offre en don patriotique la ... Trouvé à l'intérieur – Page xxix378 6 avril ..... Ordonnance municipale enjoignant aux locataires du pont Notre - Dame de payer leur droit d'entrée , fixé à 83 ... Assemblée tenue pour délibérer sur une requête de François de Vigny le jeune et de Jean de la Bruyère , relative au ... portant qu'on priera le Roi de dispenser la Ville du payement de ce subside , conformément aux lettres d'exemption qui ... à une procession de la chasse de sainte Geneviève , que ce prince a ordonnée pour obtenir la fin de la sécheresse . Trouvé à l'intérieur – Page 298Ce fut pour cela , que les questions tou ce publique de l'Assemblée , pour le 2. de ... qui Lettre qu'on leur avoit écrite , le 6. de Novemferoit sans appel ... Trouvé à l'intérieur – Page 390On a fait parbanal de Jacobinisme , mot que l'aristocratie , dans toute tir déjà les canons avec quarante - deux hommes pour les ... Copie de la lettre du ministre de l'intérieur , à Son Altesse Royale ordonna , le 4 , que le 5 , au matin , M. le président de l'Assemblée ... jour d'hier avait été fixé par l'Assemblée pour Tour , chevau - légers ; de six compagnies de chasseurs la discussion du décret relatif aux ... Trouvé à l'intérieur – Page 92i du comte un prêt de vingt mille écus d'or , pour la garantie duquel on lui engagea le comté de Chartres ! ... que , dans une lettre aux habitants de Lyon , il appelait « le mauvais traître président de Provence , » et de le chasser de la ... 6. Lettre citée . Le 30 mai , le conseil de ville de Tours était assemblé pour délibérer sur trois lettres adressées par la reine de Sicile , le connétable et les habitants de 1. Trouvé à l'intérieur – Page 298Elle de„ près qu'elle eut chassé les Rois . ... qui Lettre qu'on leur avoit écrite , le 6. de Novemferoit fans appel , ni revision , & sans qu'on pût bre ... Trouvé à l'intérieur – Page 86Regretterat - elle la gabelle , la vénalité des charges , les priviléges exclusifs , les ordres arbitraires , les droits de chasse , etc. , que vous avez eu ... Trouvé à l'intérieur – Page 291L'Assemblée nationale , sur le rapport de son comité M. COURMÉNIL : L'exécution de vos décrets n'est pas militaire ... 12 bataillons d'infanterie légère , 2 regiments de carabiniers , 16 de cavalerie , 14 de dragons , 3 de hussards , 7 de chasseurs ; et les 7 régiments d'artillerie le seront conformément ... libraire , pour le mettre à portée d'exécuter les dispositions décrétées par l'Assemblée nationale , les 3 et 23 - Lettre ... Prix , 6 sons . était jointe , resteront annexés au procès - verbal . Trouvé à l'intérieur – Page 5Lettre de M. Beaussier , vice - Consul de France , résidant à Seyde ... et les Chasseurs de Francho - Comté ont acquitté le premier tiers de leur ... Trouvé à l'intérieur – Page 3Acte d'accusation contre le sieur Fabiani , capitaine au douzième bataillon de chasseurs . Du 2 Mars 1792 . Ex . le 4 mars . Une lettre du sieur Fabiani ... Trouvé à l'intérieur – Page 617Lettre de l'empereur au pape Philothée , patriarche Jacobite d'Alexan- Adrien II . sur ... Concile assemblé pour Philothée , patriarche d'Alexandrie. Trouvé à l'intérieur – Page 146Société des sciences morales, des lettres et des arts de Seine-et-Oise, Versailles ... C'est là que le Roi travaille à ses plans ( 5 ) , les après - dînées , et quelquefois écrit ( 6 ) . 31 mai . Tous les jours qu'il ne va point à la chasse , [ le Roi ] dîne dans ses Petits Cabinets , qui est chez Mme de Mailly . ... Petits Cabinets , qui est peinte en vert et où il y avoit des lanternes dans le toit , que l'on a bouchées ; cette pièce fait un salon d'assemblée pour le petit appartement de Mme de Mailly ( 8 ) . Trouvé à l'intérieur – Page 16354394 * Lettre de l'Assemblée provin54384 * Serment prononcé par la comciale permanente du Nord de Saint - Domingue à M. le ... Ibi54385+ Déclaration de la compagnie dem , 1790 , in - 80,12 pp . des Chasseurs du régiment du Port - au54395 * 2e Supplément ( au Journal de Prince . ... dem , s . d . , pet . in - 8 ° , 6 pp . Trouvé à l'intérieur – Page 617Lettre de l'empereur au pape Pbilothée , patriarche Jacobite d'Alexan- Adrien II , sur ... Concile assemblé pour Philothée , patriarche d'Alexandric . Trouvé à l'intérieur – Page 604Ce sont les chasseurs qui ont été dépocamarades , a pris les moyens les plus coupables ser la lettre au directoire du département ... qu'il convient . pour s'enfuir en Espagne , a pris les moyens les « Veuillez , Monsieur , assurer l'Assemblée natioplus coupables pour ... je vous ai quittés , mon « Dans la séance du 6 février 1792 , est comintention n'a pas été de vous abandonner au paru le sieur Casimir ... Trouvé à l'intérieur – Page 92du comte un prêt de vingt mille écus d'or , pour la garantie duquel on lui engagea le comté de Chartres ! ... habitants de ' Lyon , il appelait « le mauvais traître président de Provence , » et de le chasser de la « compagnie et conversation » du Roi , afin que ... 6. Lettre citée . Le 30 mai , le conseil de ville de Tours était assemblé pour délibérer sur trois lettres adressées par la reine de Sicile , le connétable ... Trouvé à l'intérieur – Page 92du comte un prêt de vingt mille écus d'or , pour la garantie duquel on lui engagea le comté de Chartres ? ... dans une lettre aux habitants de Lyon , il appelait « le mauvais traître président de Provence , » et de le chasser de la « compagnie et conversation ... 6. Lettre citée . Le 30 mai , le conseil de ville de Tours était assemblé pour délibérer sur trois lettres adressées par la reine de Sicile , le connétable ... Trouvé à l'intérieur – Page 298Elle de „ près qu'elle eut chassé · Ies Rois . ... qui Lettre qu'on leur avoit écrite , le 6. de Novem,, feroit sans appel , ni revision , & fans qu'on pût ... Trouvé à l'intérieur23 Assemblée pour le Pape à Québec . 22 Assemblée pour ... 12 Chasse ( ourerture de la ) . 4 Chemins de fer ... 5,6 Discussion sur la propos d'une Université à Québ c 29,30,31 Distribution de prix au grand concours . 1 Eclairage de la ... 31 Lacordaire ( le P. ) 4 Lettre adressée à l'évêque d'Orléans par Pie IX . 22 Lettre du ... Trouvé à l'intérieur – Page 472Lettre de Mme Fleuriau de Crussol à Grosley , au sujet de son ouvrage sur Londres . ... Lettres de Pierre Picot , marquis de Dampierre , nommant Nicolas Ludot , de Dampierre , à l'emploi de garde - chasse . 6 septembre 1768 ; original , sceau plaqué . ... part du grand - garde et des gardes des différents corps de commerce de Troyes , à envoyer un député à l'assemblée pour l'élection de deux notables . Trouvé à l'intérieur – Page 86Regrettera - t - elle le droit oppressif de vicomté , acheté 80 mille livres par la ... On trouve en effet dans le Journal de Paris du 6 octobre , la lettre ... Trouvé à l'intérieur – Page 723l'imprimerie , relatifs au Bulletin de la Convention , 6 ° Lettre de Pache , ministre de la guerre , qui qui sollicitent une augmentation de prix ... Il appelle l'attention de l'Assemblée sur date du 25 janvier , qui adresse à la Convention cet abus ruineux et qui tend à désorganiser une ... l'attention instante de l'As- ment par celle du Panthéon , d'être autorisées à semblée . former une compagnie de chasseurs . Trouvé à l'intérieur – Page 92du comte un prêt de vingt mille écus d'or , pour la garantie duquel on lui engagea le comté de Chartres ? ... que , dans une lettre aux habitants de Lyon , il appelait « le mauvais traître président de Provence , » et de le chasser de la ... 6. Lettre citée . Le 30 mai , le conseil de ville de Tours était assemblé pour délibérer sur trois lettres autressées par la reine de Sicile , le connėtable et les habitants de 1. Trouvé à l'intérieur – Page 9L'Assemblée nationale l'a adopté en ces termes : « Une lettre du sieur Fabiani , Capitaine au douzième Bataillon de Chasseurs , en garnison à Carcassonne ... Trouvé à l'intérieur – Page 472Lettre de Mme Fleuriau de Crussol à Grosley, au sujet de son ouvrage sur Londres. ... Lettres de Pierre Picot, marquis de Dampierre, nommant Nicolas Ludot, de Dampierre, à l'emploi de garde-chasse. 6 septembre 1768; original, sceau plaqué. ... de la part du grand-garde et des gardes des différents corps de commerce de Troyes, à envoyer un député à l'assemblée pour l'élection de deux notables.