Trouvé à l'intérieur – Page 234... pour exprimer le degré de pureté des métaux précieux , n'auront plus lieu . ... et d'argent est assurée par des poinçons ; ils sont appliqués sur chaque ... Trouvé à l'intérieur – Page 1084 ) Toute indication inexacte du titre en métal précieux donnera lieu à des poursuites , sauf si l'inexactitude provient de ... ( approved hallmarks ) ba 1 ) Les poinçons approuvés sont : les poinçons apposés par un bureau de titrage au Royaume ... Trouvé à l'intérieur – Page 255Les poinçons , ajoute - t - on , sont inutiles pour une autre raison : leur multiplicité les rend incompréhensibles . D'aucuns prétendent que les employés de la garantie ne les connaissent pas tous . Il y en a une variété infinie . Nous donnons ... Trouvé à l'intérieur – Page 804çons indiquant le responsable, le genre de métal ou le titre, seront réputées observées pour ce qui est des ouvrages en métaux précieux importés du ... Trouvé à l'intérieur – Page 528... emploi des métaux précieux , a reconnu que l'ap- et marquée du poinçon de ... d'argent sur tous métaux ; peuvent être frappés des poinçons de garantie ... Trouvé à l'intérieur – Page 746Cette loi est ainsi conçue : » Le poinçon du fabricant porte la lettre initiale ... Chaque sorte de ces poinexprimer le degré de pureté des métaux précieux ... Trouvé à l'intérieur – Page 528... emploi des métaux précieux , a reconnu que l'ap- et marquée du poinçon de ... d'argent sur tous métaux ; peuvent être frappés des poinçons de garantie ... Trouvé à l'intérieur – Page 379... ments en métaux précieux . portant le texte suivant : modifié par l'arrêté du 28 février 1947 , les Les pièces d'ornement ... 4 . tiers de montre sont , jusqu'à disposition conTout titu* De te koop geboden werken zijn , wat het laire d'un poinçon ... Trouvé à l'intérieur – Page 276... Fonctionnaires de tous ordres qui , subsidiairement , doivent contrôler la fabrication et surveiller le commerce des ouvrages en métaux précieux ( 1 ) . Nous n'avions pas à nous occuper de la partie scientifique concernant l'art des essais . Trouvé à l'intérieur – Page 1084 ) Toute indication inexacte du titre en métal précieux donnera lieu à des poursuites , sauf si l'inexactitude provient de ... Conditions d'apposition des poinçons approuvés ( Section 4 ) . ou Pour tout autre nombre de carats s'appliquent les ... Commerce des métaux précieuxVersions livre numérique et papier mises à jour le 22 mars 2017.Les professionnels de la bijouterie, qui détiennent de l'or, de l'argent et du platine dans le cadre de leur activité sont soumis à des ... Trouvé à l'intérieur – Page 835... titres et aux poinçons . nombre de millièmes qui devra exprimer la vraie » Enfin , un poinçon particulier pour marquer qualité du métal précieux . les ... Trouvé à l'intérieur – Page 235abcdefgheti Les poinçons de garantie internationaux pour l'argent, Paris, Tardy, ... abcdefg h et i « Garantie des métaux précieux à travers l'Histoire (de ... Trouvé à l'intérieur – Page 263Les types des poinçons sont ( Adopté . ) argenté réunies par une monture à des par- déterminés par décrets rendus en forme de « Art . 13 . Les titres légaux des ouvraties en métal précieux . Ces ouvrages de- règlement d'administration ... Trouvé à l'intérieur – Page 476Le poinçon de chaque fabricant de doublé ou de le degré de pureté des métaux précieux , n'auront plus plaqué a une forme particulière déterminée par l'admi . lieu . nistration des monnaies . Le fabricant ajoute en outre , 3. Il est cependant ... Trouvé à l'intérieur – Page xviii... d'assurer légalement le titre des médailles frappées avec des métaux précieux et d'épargner les frais d'une administration spéciale , ce qui a permis ... Trouvé à l'intérieurLe présent ouvrage traite de certains de ces poinçons retrouvés essentiellement sur la vaisselle , entre la fin du XVIII° siècle et ... La fabrication d ' objets en métaux non précieux n ' a jamais fait l ' objet du contrôle strict auquel a été soumis le ... Trouvé à l'intérieur – Page 55poinçon de l'Etat belge ; les titres légaux admis au poinçonnage sont : pour l'or , 800 et 750 pour mille ; pour l'argent , 925 et 845 pour ... Les textes légaux et réglementaires spécifient les catégories d'ouvrages en métaux précieux ou en métal ... Trouvé à l'intérieur – Page 163... pour ouvrages d'or a pour empreinte uue tèle de coq ; celui exprimer le degré de purelé des métaux précieux , n'aupour les menus ouvrages d'argent porle un faisceau . ront plus lieu . 13. Le poinçon de vieux , destiné uniquement à mur3. Trouvé à l'intérieur – Page 113Des poinçons . dans l'intérieur qu'à l'étranger , en même 7. ... ex marquer les lingots d'or ou d'argent alliprimer la vraie qualité dų métal précieux . 9. Trouvé à l'intérieur – Page 179CHAPITRE III Les Poinçons La garantie du titre des ouvrages en métaux précieux est assurée par des poinçons ? . Il y a deux grandes catégories de poinçons : les poinçons de maître et les poinçons de l'Etat . , SECTION I Poinçons de Maître ... Trouvé à l'intérieur – Page 163aux titres et aux poinçons ; enfin un poinçon particulier pour marquer les lingots d'or ou d'argent affinés ( 1 ) . » Depuis la loi de brumaire , plusieurs recenses ont eu lieu qui ont eu pour effet de modifier les poinçons en usage . Ceux qui sont ... Trouvé à l'intérieur – Page 1202Poinçons . § 1or Poinçons de titre et de les autres parties du service des contributions in garantie . La garantie du titre ... espèces principales de poinçons , ment pour exprimer le degré de pureté des métaux savoir : précieux , et de laquelle il a ... Trouvé à l'intérieur – Page 112Ne bénéficient pas des dispositions de l'article 1 les ouvrages en métaux précieux dont l'un des poinçons , après avoir été apposé conformément à l'annexe II , a été modifié ou oblitéré . Article 4. Les Etats contractants ne sont pas tenus ... Trouvé à l'intérieur – Page 796Chaque pays participant désigne un ou plusieurs de ses bureaux de contrôle des métaux précieux qui apposent les poinçons spécifiés par la Convention ... Trouvé à l'intérieur – Page 175pourvus de poinçons de maîtres et font fabriquer dans leurs . ateliers des bijouteries à l'usage du pays : bagues de mariages , croix , boucles d'oreilles , etc. ... La moyenne du contrôle , à Nîmes , est de 3,000 francs pour MÉTAUX PRÉCIEUX . Présente les poinçons officiels de plus de 60 pays, au sein de l'Europe comme hors d'Europe. Trouvé à l'intérieur – Page xviii... d'assurer légalement le titre des médailles frappées avec des métaux précieux et d'épargner les frais d'une administration spéciale , ce qui a permis ... Trouvé à l'intérieur – Page 303Les ouvrages en métaux précieux qui , au moment de leur importation en Suisse , portent le poinçon officiel français , le poinçon du fabricant et l'indication du titre ne sont pas soumis à une nouvelle vérification , un nouveau contrôle au ... Trouvé à l'intérieur – Page 3850Métaux précieux . Retraits de poinçons . Signature . Edele metalen . Intrekking van merken . Handtekening . nom En application de l'article 4 de l'arrêté du ... Trouvé à l'intérieur – Page 389... éventuellement après suppression des poinçons modernes , il les envisage comme possibles et les accepte pour le ... du commerce des métaux précieux et des ouvrages en métaux précieux ( poinçon , indication et contrôle du titre , etc . Trouvé à l'intérieur – Page 6609 ) . régime pour exprimer le degré de pureté des métaux précieux . ... Le poinçon de titre et garantie est celui qui certifie Jièmes ; le secund , de 840 millièmes ; et le troisième , de 750 mil- que l'ouvrage marqué est bien fabriqué avec le métal ... Trouvé à l'intérieur – Page 150DOUANES , Conventions internationales , Métaux précieux , Poinçons officiels , Reconnaissance réciproque , Convention franco - suisse du 2 juin 1987 , Publication . Art . 3 . – Les montants figurant aux articles 1er et 2 ci - dessus sont ...