Trouvé à l'intérieur – Page 185... avant la prise de possession de ce Territoire par les États - Unis , pour de semblables actes , jusqu'à ce qu'il en ait été autrement ordonné . Au-delà des périmètres électifs, la République des territoires exhorte à une philosophie de l’accompagnement des trajectoires de vie dans leur diversité et appelle à refonder le pacte républicain en partant de la base : ... Trouvé à l'intérieur – Page 23Jean - Luc Deshayes essaie de résoudre cette tension entre analyses territoriales et prise en compte des rapports sociaux ... employeur territorial » qui décide localement de l ' employabilité de personnes réduites au statut de force de travail . Trouvé à l'intérieur – Page 158Les lignes de force de l ' espace régional sont constituées par les radiales ( voies ferrées , chaussées routières ) qui supportent l ' essentiel des flux intra et inter - régionaux . ... De la prise de Kazan sur les Tartares 158 La hiérarchisation. Cet ouvrage vient à point nommé à l'heure du nouvel élargissement de l'Union européenne et du débat sur sa Constitution, laquelle avait inscrit la reconnaissance de la diversité au cœur de son projet. Trouvé à l'intérieur – Page 280Interviennent donc dans ce modèle à la fois les forces régulières et irrégulières. ... et n'a pas pour objectif le territoire mais la prise du pouvoir. Trouvé à l'intérieurQuant au matériel de guerre qu ' une force umée amine , en se réfugiant sur un territoire neutre , il a parli désirable à la ... puisqu ' on ne saurait nier qu ' en fait de matériel de guerre en temps de guerre , la prise sur l ' ennemi donne en tout ... Trouvé à l'intérieur – Page 1130Tableau général des recettes et dépenses du territoire , système budgétaire , indication de la nature et de l'assiette des impôts . ... le texte de toutes les décisions législatives et administratives prises au sujet de chaque territoire soumis à mandat au cours de l'année écoulée . ... B. I. Quelles sont les mesures destinées à assurer l'interdiction du recours au travail forcé pour d'autres objets que les travaux ... Trouvé à l'intérieur – Page 140La collectivisation des services , la prise en charge par l'Etat de l'éducation des enfants donnent une nouvelle forme à la force de travail . La séparation entre la ville et la campagne ne se résout pas par l'éclatement de la ville sur le territoire ... Trouvé à l'intérieur – Page 170La menace d ' escalade est prise au sérieux . C ' est elle qui décide au repli sur le territoire national , le gouvernement britan . nique ne voulant pas être engagé dans un conflit grave à cause de ses « forces locales » . Les techniques d ... Ces témoignages, qui viennent après la secousse du 11 septembre dans leurs établissements, et l'ouvrage tout entier, entendent mettre en lumière un certain délitement culturel et politique de la nation, ces territoires perdus de la ... Trouvé à l'intérieur – Page 318La prise de possession du territoire par le groupe S . A . est d ' autant plus aisée que la société ambiante est homogène et ... Enfin , la lutte est encore plus acharnée si un territoire relativement homogène est disputé par deux forces politiques ... Trouvé à l'intérieur – Page 80On connaît les grandes lignes du premier système ; il prévoit deux catégories de territoires : d'abord, des Etats Membres ... la prise en considération de l'application des décisions de l'Organisation internationale du Travail aux territoires sous ... Trouvé à l'intérieur – Page 487Le corps législatif fixera les règles d'après officiers civils que dans l'étendue de leur territoire ; V. La force publique ne peut être requise par les ... Trouvé à l'intérieur – Page 189... Compagnies de Police de Damão au Gouverneur de Damão , en date du 18 septembre 1886 , et décision prise à son sujet . ... Instructions pour le capitaine João de Melo e Castro , Commandant de la Force Armée dans les villages de la ... Pour Toumany Mendy, la réussite de la décentralisation dépend des comportements des parties prenantes : justice sociale, environnement, consolidation des initiatives solidaires, ouverture des services publics à l'implication des usagers ... Trouvé à l'intérieur – Page 12Ils l ' ont prise avec les outrages , les condamnations , les représailles que les lâches et les traîtres leur distribuent ... d ' aucune parcelle du territoire , d ' aucune arme , d ' aucune force de l ' esprit , il y a toujours en ligne , dans les cinq parties ... Trouvé à l'intérieur – Page xcviJacques Nompar de Caumont La Force. guedoc , la conquête si disputée de la Lorraine , la prise à jamais mémorable de la Mothe ; il décrivit ensuite les ... Trouvé à l'intérieur – Page 371Ils demandent que les décisions concernant la nature et la constitution de l'organisme maître d'ouvrage soient prises dans les plus brefs délais et rappellent qu'ils ... le déclin inexorable , revient en force sur l'échiquier énergétique mondial . Trouvé à l'intérieur – Page 185puissance à prendre connaissance de la prise , même dans le cas où l'on consentirait qu'elle y fût vendue . ... de l'intégrité de son territoire , force serait à la puissance belligérante de reconnaître que c'est à l'Etat neutre , détenteur d'une prise ... Trouvé à l'intérieur – Page 344Le marquis de L'Hospipas , rendre par l'habileté la force inutile ; c'est ce tal ... sur Le roi de France , immédiatement après la prise son territoire . Trouvé à l'intérieur – Page 336les limites des territoires en Provence. viderait de ses activités pour servir de déversoir aux deux géants . sauver ne se La constitution de cette association des communes riveraines des gorges , la très sérieuse prise en considération de ses ... Trouvé à l'intérieur – Page 151territoire maritime , a le droit et le devoir , en employant au besoin la force , de se saisir de la prise et de la restituer à son véritable propriétaire . Trouvé à l'intérieur – Page 185puissance à prendre connaissance de la prise , même dans le cas où l'on consentirait qu'elle y fût vendue . ... de l'intégrité de son territoire , force serait à la puissance belligérante de reconnaitre que c'est à l'Etat neutre , détenteur d'une prise ... Trouvé à l'intérieur – Page 100En dehors des grandes villes et afin d'éviter des conflits interminables , aucune tribu n'ira s'installer sur le territoire d'une autre tribu . ... le monde entier a assisté , perplexe , à ce jeu de prise et reprise des villes ( Ras Lanouf , Brega , Ajdabiyya ) , tour à tour par les forces rebelles et par les forces de Kadhafi . C'est qu'aucune des forces ne se voit en force d'occupation durable du territoire traditionnel de ... Trouvé à l'intérieur – Page 38... usage immé morial ayant force de loi , mis à part l ' animus occupandi , la prise de possession effective et non pas nominale est une condition nécessaire J ' occupation . Cette prise de possession consiste dans l ' acte ou dans les séries d ' actes par lesquels l ' Etat occupant réduit à sa ... Au sens strict , et dans la plupart des cas , cela a lieu seulement quand l ' Etat établit , sur le territoire même , une ... Trouvé à l'intérieur – Page 17Aussi , dans sa résolution relative à la création de la Force internationale d ' urgence , l ' Assemblée n ' agit - elle qu ' en vertu d ' un tel pouvoir . ... Ainsi , d ' une part . elle approuve le principe selon lequel la Force internationale ne peut stationner ou opérer sur le territoire d ' un pays donné sans l ... Une telle décision aurait évidemment un autre caractère si elle était prise par le Conseil de Sécurité . Trouvé à l'intérieur – Page 90L'armée libanaise et les forces de sécurité intérieures (FSl) commencent à pénétrer dans Beyrouth-Ouest pour désarmer les ... à la décision prise par M. Begin de créer de nouveaux lieux de peuplement israélien dans les territoires occupés. La grande ville contemporaine, cette nappe d'infrastructures et d'équipements qui s'étend à perte de vue, désoriente. Trouvé à l'intérieur – Page 56... hommes de l ' Est qui ont eux , une large expérience de ec que l ' on appelle la conquête des territoires par la force . ... l ' immédiat une résolution est prise de rédiger une motion et un comité de rédaction est désigné , composé de : MMes et ... Trouvé à l'intérieur – Page 255... d'appuyer l'attitude que j'avais prise ici, et si cela n'eut pas immédiatement arrêté ce pacha, du moins l'aurait-il forcé à ... de son territoire jusqu'au Taurus, ou de se livrer à toujours au pouvoir des Russes, on le regrettera vivement; car dans ... Trouvé à l'intérieur – Page 381C'est pourquoi le gouverne faisant pénétrer les navires sur le territoire ment néerlandais déclara que dans cette der . de ce pays ... Livre forces des alliés , ne saurait être pour cette Orange , déc . ... après la retraite allemande , ces navires aux prises attendant une décision judiciaire , s'étaient trouvés dans le port d'Anvers ... Trouvé à l'intérieur – Page 156Je profite du départ de Dieska pour vous écrire principalement sur l'exécution forcée . ... de la manière suivante : 1 ° La Belgique s'est mise de fait en possession des territoires à céder , partie par la force armée , partie par l'assistance des populations . Be it as it may , il y a eu prise de possession par la conquête ; 2 ° En 1831 , elle a signé un traité qui lui était imposé et qui devait l'être à la Hollande . Trouvé à l'intérieur – Page 375On sait la part prépondérante prise dans l'organisation de cette « force publique » par le général baron Wahis , avec qui ... Universitaire des Territoires d'Outre - Mer , nous a donné un aperçu de l'action sociale au sein de la Force Publique . Trouvé à l'intérieur – Page 11Objectifs fois , les niveaux des armements et l ' Etat de préparation des forces se trouvant dans les secteurs ou la ... lesdits systèmes sont appelés à jouer un rôle déterminant dans la prise et l ' occupation de territoires , premier objectif de tout ... Trouvé à l'intérieur... cession des territoires arabes occupés , mais un oui ( aussitôt de force mis en pratique ) à une colonisade Netanyahu ... au lendemain de son pourrait signifier une certaine élection : « C'est à nous que prise en compte d'un sentiment Dieu a ... Trouvé à l'intérieur – Page 301... du territoire neutre). En ce qui concerne les droits287 des belligérants dans ce domaine, il s'agit surtout d'un droit de contrôle et de prise. Trouvé à l'intérieur – Page 16Le Conseil tienne de procéder à la fait de la fin de la guerre la violation des Territoires de sécurité , [ . ... Syrie et le Soudan , Conseil de sécurité pour l'établissement d'une force des territoires occupés lors ce texte entendait riposter protéger les civils palesti ... arrêter la colonisa chargée de protéger les écrit dans la fameuse résoYasser Arafat prise le lution 242 du 22 novembre 11 septembre par le 1967 . Trouvé à l'intérieur – Page 97Il ne faut pas croire que ces prises de territoires se sont réalisées spontanément ... les comtes avaient réussi à se placer ici en situation de force , le ... Trouvé à l'intérieurAinsi, toute forme de planification globale doit tenir compte de cette force ... soit de la prise en compte explicite de la réalité par l'entremise de la ... Trouvé à l'intérieur – Page 373Comme sa seule méthode de recrutement consiste à enrôler par force et à engager des mercenaires , il lui sera ... fixer pour objectif principal l ' anéantissement des forces vives de l ' ennemi , et non pas la défense ou la prise d ' un territoire . Trouvé à l'intérieur – Page 13... été introduite dix jours après la prise d ' effet du renvoi , à moins que la Cour suprême rende une ordonnance contraire . ... ( 5 ) An order of the transferring court that is in force at the time the transfer of a proceeding to the Supreme Court takes ... L'auteur montre qu'en rendant compte de l'expérience humaine dans sa richesse et sa diversité, la philosophie forme comme un patchwork de territoires du sens. Trouvé à l'intérieur – Page 138Et c'est parce que des exigences nouvelles sont nées des bouleversements des espaces vécus, du fait des changements économiques et sociaux, que s'impose maintenant avec plus de force la prise en compte des territoires de proximité par ... Trouvé à l'intérieur – Page 565FORCE OBLIGATOIRE DERNIER . vention commise sur le territoire de la commune ... prises territoire , comme il l'a été dans l'espèce , sans que par là aucune ... Trouvé à l'intérieur – Page 35La contre - acculturation aide ainsi à la prise de conscience nationale tout en se servant du nationalisme politique comme d ' un ... Pour lui la force vitale existe dans chaque objet doué de caractère sensible , de Dieu au grain de sable . Trouvé à l'intérieur – Page 269leur place dans la prise de décision publique Barbara Pfister, Communauté d'études pour l'aménagement du territoire. INDICATIONS BIBLIOGRAPHIQUES BEINHOCKER ... Trouvé à l'intérieur – Page 260La perte de contrôle sur leur territoire et leur vie force les Autochtones du monde circumpolaire à une toute nouvelle prise de conscience politique .