Trouvé à l'intérieur – Page 372... marques, freinant ainsi le mouvement général en faveur des cigarettes à plus ... d'une part parce que, en ce qui concerne les cigarettes françaises, ... Trouvé à l'intérieur... 1 Michael Schumacher arborant les couleurs d'une marque de cigarettes. Les juridictions françaises avaient notamment estimé que le nom des marques de ... Trouvé à l'intérieur – Page 299I. L'Etat Français avait poursuivi certains fabricants de tabac belges du chef de contrefaçon de marque et de ... en vente des cigarettes de leur fabrication sous la dénomination « Les nouvelles Françaises , cigarettes composées et travaillées ... Trouvé à l'intérieur – Page 28841 - Fabrication et distribution de cigarettes en Afri- cial , économique et fiscal . ... et de raccourcir les durées de 2 - Investissements seurs industriels français de doter leur pays d'usi- stocks nécessaires . ... efficaces : Les marques de cigarettes fabriquées dans les Parallèlement , Coralma a développé ou soutenu l'Acompte ... Trouvé à l'intérieur – Page 187En colonies françaises les cigarettes les plus vendues étaient de fabrication ... ce fut probablement la seule marque à faire de la publicité auprès des ... Trouvé à l'intérieur – Page 124... régionales françaises , principalement bretonnes et alsaciennes , furent fournis par le gouvernement britannique . Ce dernier aida à trouver le papier à cigarettes dont un industriel français de Londres fit des « carnets » marqués de la croix ... Trouvé à l'intérieur – Page vPage 117 : « Cigarettes turques » , mêmes jugements pour les « Cigarettes algériennes » et les « Cigarettes françaises » ( comm . Bruxelles , 23 mars 1908 ) ( inédits ) . Page 123 : aux décisions du Chloralose , du Salol , etc. , joindre celle du ... Trouvé à l'intérieurIl n'est plus un coin de l'Algérie où les marques de cigarettes « Dahomey » , « Victoria » et « Biskra » , ainsi que les autres ... Cette réputation dépasse les mers : colonies françaises et pays étrangers connaissent et apprécient ses produits . Trouvé à l'intérieur – Page 180MARQUES DE COMMERCE FRANÇAISES . cipline auquel les intéressés pourront CONTREFAÇON . ... affaire de ACTIVITÉ DES PARTISANS DES BREVETS doit , en ce qui concerne la réciprocité contrefaçon du papier à cigarettes Job . Trouvé à l'intérieur – Page 45L.A. Elson de l'Institut des Recherches sur le cancer ( G.B. ) le risque de cancer peut être réduit en substituant aux cigarettes anglaises les cigares miniatures , les cigarettes françaises ou espagnoles , ou les marques américaines . Le test par ... Trouvé à l'intérieur – Page 119Elle a concocté ses premiers produits de beauté en 1937. Jeanne Gatineau fait aujourd'hui partie du groupe Revlon . GAULOISES mais nées Hongroises Les premières cigarettes françaises ne portaient pas de marque mais un numéro . Trouvé à l'intérieur – Page 417M. Les prix de vente en France des cigares achetés est fait de tabac à fumer ou scaferlaty ordinaire ; à la Havane varient de 0 fr . ... du reste , le droit d'entrée perçu par la joui de la faveur du public . douane française sur les cigares importés directement par les consommateurs . ... des cigarettes très nombreuses ; beaucoup d'entre elles ont des doit être fait avec des chiffons de toile et surtout marques de ... Trouvé à l'intérieur – Page 16020NABET AMAR BEN MOHAMED , Français . Epicerie , rue du ... Mme veuve RECHOUM , née OUACHEK DJOUHER , Française . Epicerie ... Adjonction de la vente au détail de tabacs et cigarettes de toutes marques , françaises et étrangères . Trouvé à l'intérieur – Page 816Les lois françaises , ainsi du reste que presque toutes celles des autres peuples , admettent bien que le débitant d'un produit revêtu ... 1876 et jusqu'au commencement de l'année courante , des cigarettes au nombre d'environ 50,000 , manufacturées dans la fabrique ... sur la garantie des marques de fabrique ; » Que ces dires , au surplus , ne méritent point d'être pris en considération , vu que l'on doit ... Trouvé à l'intérieur – Page 479MARQUES DE DE FABRIQUE ET DE COMMERCE DÉPOSÉES CONFORMÉMENT A LA LOI DU 23 JUIN 1857 ( ANNEE 1893 ) LE JOUR NA ! ... DÉDIÉES AUX au greffe du tribunal de commerce de la Seine , JAMES FRANÇAISES par les sieurs Henry Milward and Sons ... cigares ou cigarettes , déposée le 5 juin 1893 , à 3 h . , au grelle du tribunal de commerce d'Alger , par le sieur 1bd - el - Kader ben ... Trouvé à l'intérieur – Page 209Attendu que M . B . . . allègue que la marque déposée par S . . . au Ministère du commerce est une imitation frauduleuse de celle de ... turques d ' amende , 22 livres turques de dommayes - intérêts et un mois de prison pour imitation frauduleuse du papier à cigarettes Job . ... comme suit : 25 , 000 boîtes Job ; 10 , 000 boîtes contrefaçon Job ( autrichiennes ) et 5 , 000 boîtes d ' autres marques françaises . Trouvé à l'intérieur – Page 18Les cigarettes blondes 141 marques sur les 180 proposées en France représentaient 20,68 % de la consommation totale , soit 17 milliards de cigarettes . Les blondes françaises comptaient pour 25 % du marche total des blondes , dont 18 ... Trouvé à l'intérieur – Page 156With pleasure, sir, what cigarettes do you want? Donnez-moi . . . je ne connais pas les marques françaises. do-nay mwah zhe ne ko-nay pah lay mahrk ... Trouvé à l'intérieur – Page 23115.8814 17.572 105.921 b ) Cigarettes étrangères , de provenances : Turque , Égyptienne , Anglaise , Russe , Allemande ... On peut considérer comme donnant lieu à une vente régulière , les marques ci - après : Cigarettes à 1 ' 20 les 10 ... Trouvé à l'intérieur – Page 231La marque n'est pas valable parce que générique . La réclamation de la Caisse est tardive , la fabrication de la cigarette « La Française » par Davidoff & Cie remontant à 1936. Elle se heurte en outre à l'enregistrement de la marque « La ... Trouvé à l'intérieur100 marques du patrimoine français Daniel Cauzard, Jean Perret, Yves Ronin ... Lotus , Suze , Obernai Village , Meteor , Lancôme , Magie Noire , Carlton , Taureau Ailé , Biotherm , Maison du café , cigarettes Royale , Pernod Entreprise . Trouvé à l'intérieur – Page 8forum Erick Eckholm sociologue américain Les ventes de cigarettes se stabilisent dans de nombreux pays développés au ... d'une autre marque française , « Gauloises » , présentée comme signe d'un statut social élevé et cigarette « virile » . Trouvé à l'intérieurSont considérées comme marques de fabrique et de commerce , par l'article 1 § 3 ... pour boîtes de cigarettes porte les mots : « Cigarettes françaises » et ... Trouvé à l'intérieur – Page 231... notera , en ce qui concerne les cigarettes , qu'il a été vendu : a ) Cigarettes françaises en boîtes de 50 et de 20 Tabac Vizir . ... On peut considérer comme donnant lieu à une vente régulière , les marques ci - après : Cigarettes à 19 20 les 10 ... Trouvé à l'intérieur – Page 243Ils ont Considérant que , du texte de l'article 4 fait , en 1890 , le dépôt de cette marque en de la loi du 8 nivôse an VI et de ... en déclarant insaisissables les pier à cigarettes à Vienne ( Autriche - Honrentes sur l'Etat français , ont eu seule- grie ) ... Trouvé à l'intérieur – Page 254Cependant la clientèle riche et les véritables amateurs sont acquis aux papiers à cigarettes français . La marque Job est la plus appréciée ; toutefois ce n'est pas celle qui se vend le mieux . Le papier Vichy de la maison Dubois Greun , de ... Trouvé à l'intérieur – Page 172La Régie française des tabacs , rien que pour les cigarettes , assure la diffusion d'un milliard de paquets par an . ... On y trouve non seulement des annonces pour les marques françaises , qui se multiplient à partir des années 1930 , mais ... Trouvé à l'intérieur – Page 40En 1988 , la Seita a vendu près de 50 milliards de cigarettes sous ses marques en France et 9 milliards sur les marchés extérieurs . Toutes marques confondues , la régie française occupe 53 % du marché français qui représentait 93 milliards ... Trouvé à l'intérieurcôtes françaises et participent à la libération de la France. ... mange des fruits en conserve, mâche du chewing-gum et distribue des cigarettes blondes. Trouvé à l'intérieur – Page 124achat de cigarettes Bonsoir, Monsieur. Je voudrais des cigarettes. Desquelles, Monsieur ? En tabac français, Gauloises ou Celtiques ? Ou des marques plus ... Trouvé à l'intérieur – Page 40... les mots « nouvelles françaises ou « cigarettes composées et travaillées d'après les procédés français » , et de les vendre moins cher que les véritables « cigarettes françaises » constitue le délit de contrefaçon de marque et de concurrence ... Trouvé à l'intérieur – Page 3863une grande entreprise publique LE S.E.I.T.A. * 4 milliards de cigarettes françaises fumées hors de France . ... au marché métropolitain , sur lequel les 56 marques françaises sont vendues concurremment avec 137 marques étrangères . Trouvé à l'intérieur – Page 23C'est ainsi par exemple que des usines allemandes fabriquent des produits sous - marque américaine ou hollandaise . ... Ces fabrications à façon représentent actuellement 40 % des exportations des cigarettes françaises et intéressent la ... Trouvé à l'intérieur – Page 6069Bouchons pour les bouteilles avec impressions , memo pyrogravés avec les noms des firmes françaises , même avec ... Papier à cigarettes en cahiers , tubes à ciga . rettes de toule espèce . ... pinces à plomber , marques à numéroter le bois , dudgeons , clic quels ; pesanl par pièce ; POSITION du tarif douanier polonais . Trouvé à l'intérieur – Page 5En revanche , le juge communautaire semble avoir considéré que l'usage du français n'était pas impératif pour les ... Ex . : marque Milwaukee Company pour des produits français marque News pour des cigarettes françaises " , Jeans français ... Trouvé à l'intérieur – Page 70Le caractère distinctif de la marque doit s'apprécier dans chaque pays de l'Union . Ést valable la marque « Cigarettes françaises » . En constitue la contrefaçon l'emploi de la dénomination : « Nouvelles françaises » ou « Composées et ... Trouvé à l'intérieur – Page 355( Etat français c . Bouhy . ) Attendu que l'on entend en Belgique par cigarettes françaises , algériennes , turques , russes ... est banal et dans le domaine public ; Attendu qu'il importerait peu que le demandeur eût pu constituer une marque au ... Trouvé à l'intérieur – Page 59... le premier du chef d'avoir apposé sur des paquets de cigarettes fabriquées par lui le nom de la régie française des tabacs ... Huysmans , Wilbaux , De Mot et Demeur . la contrefaçon des sceaux , timbres , poinçons et marques des autorités ... Trouvé à l'intérieur – Page 389L'Etat français avant employé le premier le mot « Scafer ! ati » , qui constitue une marque , il est fondé à en demander la ... Le caractère distinctif d'une dénomination ( cigarettes françaises ) doit être admis en Belgique , à raison du monopole ... Trouvé à l'intérieurIls vendent aujourd'hui quelque 300 marques différentes (contre 34 en 1949), dont une cinquantaine seulement sont ... équivalant chacune à un million de cigarettes ou de cigares) en 1949, à 66 453 millions d'unités en 1963 ( + 36,4 % ). Trouvé à l'intérieur – Page 18Il faut cinquante marques de cigarettes : West , R1 , Ku racheter , puis développer rier , Paramont , Juno , Atika . ... Le ment , chaque année , presque autant de géant britannique BAT ( 212,5 milliards de francs cigarettes que les Français ( 100 ... Trouvé à l'intérieur – Page 873... concurrence autrichienne faite à nos papiers à cigarettes n'est pas la seule que nous ayons à redouter en Égypte . La contrefaçon s'exerce , pour ainsi dire , ouvertement à Alexandrie même et aux dépens de toutes nos meilleures marques ... Trouvé à l'intérieur... le rapport actuel des prix de détail entre ces deux marques passerait de l : 1 , 92 à 1 . : 1 , 82 . . : - accélération de + 2 , 0 % du taux de régression actuel ( 4 , 5 en 1979 ) des cigarettes " Gauloise " et autres cigarettes brunes françaises dont ... Trouvé à l'intérieur – Page 229En 1960 , le marché était dominé par un faible nombre de marques , puisque les dix ... Inexorablement , le succès des cigarettes françaises ou étrangères se. Trouvé à l'intérieur – Page 59... le premier du chef d'avoir apposé sur des paquets de cigarettes fabriquées par lui le nom de la régie française des tabacs ... Huysmans , Wilbaux , De Mot et Demeur . la contrefaçon des sceaux , timbres , poinçons | et marques des autorités ... Trouvé à l'intérieur – Page 208Les porte - cigarettes et coffres à cigares attirent une clientèle aisée . Le 17 , boulevard Poissonnière accueille la première boutique ouverte à l'enseigne Au Phénix . La mode établissant ses quartiers autour de la place Vendôme , les Lancel ...